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Cette page met à disposition l’ensemble des délibérations adoptées par le Syndicat Mixte pour le développement et le rayonnement du Lac des Sapins.
- Approbation du compte rendu de la séance précédentes – 04.02.2026
- Reprise anticipée des résultats 2025
- Vote du budget primitif 2026
- Autorisation du prédisent à réaliser des mouvements de crédits de chapitre à chapitre
- Contribution des membres 2026
- Approbation d’un avenant à la convention du domaine public concernant l’exploitation du camping
- Approbation du candidat retenu pour l’exploitation de l’auberge paysanne La Voisinée et signature convention aot domaine public
- Approbation transfert patrimoine ep et signature de convention
- Approbation convention Canut
Installation des nouveaux membres
Détermination du nombre de Vice-président
Élection du/des Vice-président(s)
Délégation de pouvoirs du Comité Syndical vers le Président du SMLS
Fixation des indemnités des élus
Désignation des représentants à la commission d’appel d’offres (CAO)
Approbation du PV de la séance précédente du 4 mars 2026
Vote du Compte Financier Unique 2025
Affectation définitive des résultats 2025
Règlement budgétaire et financier
Avenant à la convention financière du 7 juillet 2025
Approbation des règles d’amortissements des immobilisations corporelles et incorporelles
Définition des dépenses pouvant être engagées aux comptes 6232, 6234 et 6238
Autorisation de signature d’avenants aux conventions d’occupation temporaire – transfert au SMLS
